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Textes approuvés

Le manuscrit V24 rassemble les chapitres et la conclusion approuvés. Leur rédaction est conservée. Les textes des chapitres joints correspondent à cette version.

Scénario de référence

120,228 Md€ de ressources et 120,192 Md€ de coûts annuels à maturité. Les gains macroéconomiques restent hors du financement initial.

Synthèses proposées

Les présentes fiches sont de nouvelles synthèses documentaires à relire. Elles ne valent pas validation nouvelle des paramètres.

Points ouverts

Illustration TVA familiale de travail ; portail ARS à étudier ; modalités bancaires, plateformes et fichiers à définir ; évolutions européennes à négocier ; barèmes et règles de surplus à préciser selon les dossiers. Les incertitudes ne déclenchent pas un nouvel audit général préalable à la lecture du livre.

Pièces d’origine

Les pièces V30 jointes sont des extraits du dossier historique. Les notices indiquent les pages et la priorité des corrections du livre. Les sources publiques citées dans les notes du projet sont accessibles par les liens des PDF lorsqu’ils sont disponibles.